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Pierre Barsalou

Pierre Barsalou

Associé

T 514 982-1842
p.barsalou@barsalou.ca

Biographie

Pierre Barsalou est membre du Barreau du Québec, du Barreau de l’Ontario et du Barreau de Terre-Neuve et Labrador et œuvre principalement en fiscalité canadienne et internationale, tant sur le plan de la résolution de conflits que sur celui de la planification.

Avant de travailler dans le privé, Me Barsalou a exercé sa profession durant une dizaine d’années à titre d’avocat fiscaliste au ministère de la Justice du Canada, représentant principalement le ministère du Revenu national, ainsi qu’au ministère des Finances du Canada.

Il représente la clientèle du cabinet en matière d’appels devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour fédérale du Canada (division de première instance) et la Cour d’appel fédérale.

Sur le plan international, Me Barsalou agit pour plusieurs multinationales et grands cabinets comptables concernant diverses questions fiscales incluant les prix de transfert, le revenu passif étranger (FAPI) et la règle générale anti-évitement.

De plus, Me Barsalou est régulièrement appelé à conseiller la clientèle nationale et internationale du cabinet afin de proposer et d’implanter des stratégies efficaces en matière de fiscalité.

Un ancien gouverneur de la Fondation canadienne de fiscalité et ancien président de la section fiscale de l’Association du Barreau canadien (Québec), il est aussi membre de diverses associations professionnelles dont la Fondation canadienne de fiscalité, l’Association fiscale internationale et l’Association de planification fiscale et financière (APFF).

Il est l’auteur de nombreux articles et a donné plusieurs conférences dans le domaine de la fiscalité.

Pierre est reconnu dans Best Lawyers in Canada et Lexpert dans le domaine du litige fiscal.

Conférences et publications

Animateur, Judge’s Panel – A discussion of topical issues in tax litigation
Fondation canadienne de fiscalité, 67e Conférence annuelle, Montréal, novembre 2015 

Income Tax – Case Update
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 4 mai 2015 

Documentation en RS&DE: point de vue d’experts
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium RS&DE, Mont Tremblant, 23 février 2015

Panel sur la négociation avec les autorités fiscales
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Québec, 11 février 2015

Pot-pourri fiscal administratif (Québec): Quelques conseils utiles
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Québec, 13 février 2014

Prévention des litiges et jurisprudence: Décisions récentes canadiennes et étrangères
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium sur la fiscalité internationale, North Hatley, 5-7 juin 2013

Pot-Pourri cotisations, oppositions et appels
Banque Nationale du Canada, 10 octobre 2012

Une question d’éthique
Fondation canadienne de fiscalité, Conférence sur l’éthique professionnelle, Montréal, 20 septembre 2012 

‘’Transfer pricing impact of the Tim Horton OSC’s Decision’’
Canadian Tax Highlights, Volume 20, No 6, juin 2012

Animateur, Jurisprudence récente
Fondation canadienne de fiscalité,Conférence annuelle, Montréal, 27-29 novembre 2011 

Gestion du risque fiscal : 10 questions que tout conseiller juridiques doit poser et pourquoi
Association des conseillers juridiques canadiens, 30 septembre 2011

Développements en matière de prix de transfert
Fondation canadienne de fiscalité, Séminaire technique, Montréal, 10 juin 2011

Palmarès des arrêts les plus marquants en TPS/TVH et en TVQ et leur impact
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium sur les taxes à la consommation, colloque #202, 2011

Income Tax – Beyond the GAAR: Considering judicial anti-avoidance doctrines in your transactions
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 1-4 mai 2011

Gestion du risque relié à la vérification par les autorités fiscales
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #191, 2010 

Prix de transfert – Vérification, cotisation et opposition: comment se défendre
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 2009

Oppositions et appels en prix de transfert: pot-pourri
Association de planification fiscale et financière (APFF),Colloque #183, 2009

Transfer pricing litigation: Practical tips (and a brief 247(2)(b) discussion)
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 6 mai 2008

Jurisprudence fiscal – pot-pourri
Institut des cadres fiscalistes, Montréal, 15 janvier 2008

Prix de transfert et planification fiscale abusive
Fondation canadienne de fiscalité, Table ronde avec l’ARC, Journée d’études fiscales, 7 juin 2007

Vérifications fiscales des transactions internationales
Association de planification fiscale et financière (APFF),Congrès,2003

Vérifications, oppositions et appels
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #125, 2002

Pénalités des professionnels, évaluations et roulements: points communs et différences entre le fédéral et provincial
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 2001

Faire affaire en Amérique: Mise à jour de certaines questions d’intérêts
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #112, 2001

Questions nouvelles en fiscalité internationale
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #98, 2000

Prix de transfert
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #98, 2000

Investissement au Québec par un non-résident – aspects fiscaux
Barreau du Québec, Service de formation permanente du Barreau du Québec, 19 novembre 1999

Challenging transfer pricing assessments:  Objections and Appeals
Institut International de Recherche, Forum annuel en prix de transfert, 15 octobre 1999

Particularités choisies du droit civil dans un contexte fiscal
Fondation canadienne de fiscalité, Montréal, 28 septembre 1999

Volet administratif
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 1999

Démarches à considérer lorsqu’une cotisation est envisagée
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #86, 1999

Re-Caractérisation des contrats commerciaux par les autorités fiscales : Attention, ça peut faire mal
Barreau du Québec, Congrès, Québec, 3-5 juin 1999

Associations

Fondation canadienne de fiscalité (FCF)
Membre

Association fiscale internationale canadienne (AFI)
Membre

Association de Planification Fiscale et Financière (APFF)
Membre

CONTACT

2000, avenue McGill College
Bureau 1500
Montréal (Québec)
Canada H3A 3H3

T 514 982-3355
T 416 777-9380
F 514 982-2550