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Biographie
Pierre Barsalou (un membre des Barreaux du Québec et de l’Ontario) est spécialisé en prix de transfert et litige fiscal. Il a été cité à plusieurs reprises dans Best Lawyers in Canada et Lexpert dans le domaine du litige fiscal, et aussi comme l’un des meilleurs avocats en litige fiscal transfrontalier au Canada par Lexpert.
Pierre représente la clientèle du cabinet en matière de vérification fiscale, d’opposition et d’appels devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour fédérale et la Cour d’appel fédérale. Il agit également dans le cadre de procédures auprès de l’autorité compétente, dans le cadre d’Arrangement préalable en matière de prix de transfert (APP) et de Procédure amiable (PA), et il est aussi souvent sollicité en amont relativement aux questions de fiscalité internationale.
Pierre a débuté sa carrière à titre d’avocat fiscaliste au ministère de la Justice du Canada et au ministère des Finances à Ottawa.
Un ancien gouverneur de la Fondation canadienne de fiscalité et ancien président de la section fiscale de l’Association du Barreau canadien (Québec), Pierre est aussi membre de plusieurs associations professionnelles, y compris la Fondation canadienne de fiscalité (FCF), l’Association fiscale internationale et l’Association de planification fiscale et financière (APFF).
Conférences et publications
[Panneau d’experts]
[Co-présentateur], Canadian Tax Foundation, conférence Tax and Expert Witnesses, Montréal, 20 février 2019
Animateur, Judge’s Panel – A discussion of topical issues in tax litigation
Fondation canadienne de fiscalité, 67e Conférence annuelle, Montréal, novembre 2015
Income Tax – Case Update
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 4 mai 2015
Documentation en RS&DE: point de vue d’experts
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium RS&DE, Mont Tremblant, 23 février 2015
Panel sur la négociation avec les autorités fiscales
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Québec, 11 février 2015
Pot-pourri fiscal administratif (Québec): Quelques conseils utiles
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Québec, 13 février 2014
Prévention des litiges et jurisprudence: Décisions récentes canadiennes et étrangères
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium sur la fiscalité internationale, North Hatley, 5-7 juin 2013
Pot-Pourri cotisations, oppositions et appels
Banque Nationale du Canada, 10 octobre 2012
Une question d’éthique
Fondation canadienne de fiscalité, Conférence sur l’éthique professionnelle, Montréal, 20 septembre 2012
‘’Transfer pricing impact of the Tim Horton OSC’s Decision’’
Canadian Tax Highlights, Volume 20, No 6, juin 2012
Animateur, Jurisprudence récente
Fondation canadienne de fiscalité,Conférence annuelle, Montréal, 27-29 novembre 2011
Gestion du risque fiscal : 10 questions que tout conseiller juridiques doit poser et pourquoi
Association des conseillers juridiques canadiens, 30 septembre 2011
Développements en matière de prix de transfert
Fondation canadienne de fiscalité, Séminaire technique, Montréal, 10 juin 2011
Palmarès des arrêts les plus marquants en TPS/TVH et en TVQ et leur impact
Association de planification fiscale et financière (APFF), Symposium sur les taxes à la consommation, colloque #202, 2011
Income Tax – Beyond the GAAR: Considering judicial anti-avoidance doctrines in your transactions
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 1-4 mai 2011
Gestion du risque relié à la vérification par les autorités fiscales
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #191, 2010
Prix de transfert – Vérification, cotisation et opposition: comment se défendre
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 2009
Oppositions et appels en prix de transfert: pot-pourri
Association de planification fiscale et financière (APFF),Colloque #183, 2009
Transfer pricing litigation: Practical tips (and a brief 247(2)(b) discussion)
Institut des cadres fiscalistes, Conférence annuelle, Ottawa, 6 mai 2008
Jurisprudence fiscal – pot-pourri
Institut des cadres fiscalistes, Montréal, 15 janvier 2008
Prix de transfert et planification fiscale abusive
Fondation canadienne de fiscalité, Table ronde avec l’ARC, Journée d’études fiscales, 7 juin 2007
Vérifications fiscales des transactions internationales
Association de planification fiscale et financière (APFF),Congrès,2003
Vérifications, oppositions et appels
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #125, 2002
Pénalités des professionnels, évaluations et roulements: points communs et différences entre le fédéral et provincial
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 2001
Faire affaire en Amérique: Mise à jour de certaines questions d’intérêts
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #112, 2001
Questions nouvelles en fiscalité internationale
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #98, 2000
Prix de transfert
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #98, 2000
Investissement au Québec par un non-résident – aspects fiscaux
Barreau du Québec, Service de formation permanente du Barreau du Québec, 19 novembre 1999
Challenging transfer pricing assessments: Objections and Appeals
Institut International de Recherche, Forum annuel en prix de transfert, 15 octobre 1999
Particularités choisies du droit civil dans un contexte fiscal
Fondation canadienne de fiscalité, Montréal, 28 septembre 1999
Volet administratif
Association de planification fiscale et financière (APFF), Congrès, 1999
Démarches à considérer lorsqu’une cotisation est envisagée
Association de planification fiscale et financière (APFF), Colloque #86, 1999
Re-Caractérisation des contrats commerciaux par les autorités fiscales : Attention, ça peut faire mal
Barreau du Québec, Congrès, Québec, 3-5 juin 1999
Associations
Fondation canadienne de fiscalité (FCF)
Membre
Association fiscale internationale canadienne (AFI)
Membre
Association de Planification Fiscale et Financière (APFF)
Membre
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