ÉQUIPE

Sébastien Rheault

Sébastien Rheault

Associé

T 514 982-6148
s.rheault@barsalou.ca

Biographie

Sébastien Rheault (LL.L., cum laude, Dean’s List ; MBA ; Barreau de l’Ontario et du Québec) est associé chez Barsalou Lawson Rheault LLP. Avec plus de 20 ans d’expérience en prix de transfert et en controverse fiscale (Highly Regarded ranked in Euromoney and International Tax Review), Sébastien représente principalement des sociétés multinationales en vérification, devant la Direction générale des appels, au niveau de l’autorité compétente (MAP/APA) ainsi que devant les tribunaux fédéraux (Cour canadienne de l’impôt, Cour fédérale, Cour d’appel fédérale) et provinciaux.

Sébastien fournit également des conseils sur diverses questions relatives à la fiscalité des entreprises, notamment les prix de transfert, les incitatifs fiscaux (crédits RS&DE, commerce électronique), les règles relatives aux fiducies non-résidentes, les conventions fiscales du Canada, la règle générale anti-évitement (RGAE), les restructurations d’entreprises ainsi que les fusions et acquisitions.

Il a été gouverneur de l’Association canadienne d’études fiscales (2015-2018) et président de la section fiscale de l’Association du Barreau canadien (division du Québec). Il a présenté à l’invitation de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) diverses consultations sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).

Sébastien participe et contribue à des événements de cyclisme d’endurance et de triathlon en soutenant des étudiants-athlètes de haut niveau au Canada (Fondation Aléo).

Conférences et publications

FCF – Conférence Annuelle
Conférencier: « Substance économique en prix de transfert et sur la RGAÉ »
Montréal, Novembre 2023

Cambridge – Forum international sur les prix de transfert
Washington DC, Octobre 2023
« Introduction à la fiscalité Internationale au Canada », 6ème édition, Thomson Reuters (co-auteur/collaboration – Accords de Gestion centralisés de trésorerie ʺCash Poolingʺ), Éditions 2019-2024

NABE – Symposium Annuel sur les Prix de Transfert
Conférencier: « le Berry Ratio en prix de transfert »
Washington DC, Juillet 2023

Cambridge – Forum international sur le droit des prix de transfert
Surrey, Angleterre, Octobre 2022

NABE – Symposium Annuel sur les Prix de Transfert (TPS)
Juillet 2022

FCF – Conférence sur les Prix de Transfert
Mai 2022

TP MINDS – Prix de Transfer Professionnels en Amérique
Février 2022

Cambridge – Conférence Annuelle sur la Fiscalité: Forum International sur la Loi des Prix de Transfert
Janvier 2022

FCF – Conférence Annuelle sur la Fiscalité
Novembre 2021

APFF – Congrès Annuel
Septembre 2021

IFA – Conférence sur la Fiscalité Internationale
Mai 2021

FCF – Conférence Prix de transfert avec l’ARC et l’OCDE
Février 2021

APFF – Congrès Annuel : Conférence annuelle de fiscalité
Octobre 2020

IFA – Conférence Internationale
Mai 2020

TEI (Institut des cadres fiscalistes) – Séminaire sur la controverse fiscale, Morgan Lewis
Échanges d’Informations: Issues, Usage et Collaboration, 2019
Prix de transfert: Examen de la jurisprudence canadienne et des affaires en suspens, 2019
Life Sciences Law in Canada, 2ème édition (chapitre sur les aspects fiscaux, y compris les prix de transfert et les incitations fiscales), 2019
« Introduction à la fiscalité internationale au Canada, 6ème édition, Thomson Reuters (co-auteur/collaboration – Cash Pooling Arrangements), 2019
Los Angeles, Février 2020

IFA – Conférence en fiscalité nationale
Montréal, Mai 2019
Co-conférencier avec l’Agence du revenu du Canada sur les échanges internationaux de renseignements

TEI – Conférence Annuelle en fiscalité nationale
Co-conférencier sur l’accès de l’Agence du revenu du Canada aux dispositions fiscales et aux questions connexes
Ottawa, Mai 2019

FCF – Conférence sur les Prix de transfert avec l’Agence du revenu du Canada et l’OCDE
Toronto, Mars 2019

APFF – Conférence annuelle de fiscalité: Congrès sur les Prix de transfert avec l’Agence du revenu du Canada (ITD) et l’OCDE
Octobre 2018

TEI – Conférence Nationale sur les Prix de transfert et BEPS en vertu des lois canadiennes
Ottawa, Mai 2018

APFF – Conférence annuelle de fiscalité : Fiscalité internationale & Congrès sur les Prix de transfert avec l’Agence   du revenu du Canada et de L’OCDE
Octobre 2017

FCF – Programmes de Divulgations Volontaires au Canada, au Québec et aux États-Unis
Septembre 2017

FCF – Application juridique du BEPS au Canada
Juillet 2017

APFF – Congrès Revenu Québec sur les Avantages Fiscaux : Symposium Crédits fiscaux en SR&ED
Tremblant 2015 et Estérel 2016

Conférence mondiale sur les Prix de transfert
« Les controverses fiscales motivées par le BEPS », BNA Bloomberg / Baker McKenzie
Toronto, Octobre 2015

APFF – Conférence annuelle de fiscalité: Congrès International en fiscalité et prix de transfert
2014 et 2015

ACC (Association of Corporate Counsels) – Association des Conseillers juridiques d’entreprise: Séminaire sur la Gestion des risques fiscaux de l’entreprise
Montréal, Mars 2015

AMBAQ – « L’industrie du jeu vidéo et les crédits d’impôt »
MBA Magazine – Association des MBA du Québec
Québec, 1er janvier 2015

CPA Canada – Institut Canadien des Comptables Agréés: Symposium sur les crédits d’impôt pour la RS&DE, Documenter et Défendre les Demandes de RS&DE
Toronto 2015

FCF – Séminaire Technique sur les Prix de Transfert
Co-conférencier avec Sue Murray, Directrice à l’Autorité Compétente (ARC)
Montréal, 20 février 2014 et Ottawa, 28 mai 2014

FCF – LexisNexis lui a attribué la mention « Distinction » selon une évaluation par ses pairs en fiscalité
2012

FCF – Conférence annuelle sur le Rapport des travaux de la 63ème conférence fiscale sur la « Caractérisation des Transactions dans les Audits et les Appels des Prix de transfert »
2011

Associations

Association du Barreau canadien, Section Québec (ABC)
Président, Section droit fiscal, 2010-2012
Membre et Président du conseil, Section droit fiscal, 2013-2019

Fondation canadienne de fiscalité (FCF)
Membre, Conseil des gouverneurs, 2015-2019

Association de Planification Fiscale et Financière (APFF)
Membre du Comité d’Organisation des Conférences Fiscales Annuelles, 2015 et 2019

Association fiscale internationale canadienne (IFA)
Membre

Association des MBA du Québec (AMBAQ)
Membre

Association des Conseillers Juridiques d’Entreprises (ACJE)
Membre

CONTACT

BARSALOU LAWSON RHEAULT LLP

2000 McGill College Avenue
Suite 1500
Montréal (Québec)
Canada H3A 3H3

T 514 982-3355
T 416 777-9380
F 514 982-2550