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Sheena Bassani

Sheena Bassani

Avocate, conseil

T 514 982-2306
s.bassani@barsalou.ca

Biographie

Sheena Bassani a rejoint Barsalou Lawson Rheault en 2010. Sa pratique porte sur la fiscalité internationale et les prix de transfert. Après avoir travaillé dans le secteur des services financiers à Paris, Mme Bassani a passé 10 ans au sein de deux compagnies d’envergure mondiale en services professionnels où elle travaillait exclusivement en matière de fiscalité internationale et de prix de transfert. Durant cette période, elle a été appelée à gérer de nombreux dossiers de prix de transfert très complexes du point de vue de la planification, documentation, exécution et résolution de conflit.

Mme Bassani est titulaire d’un baccalauréat en droit civil et un baccalauréat en droit commun de l’Université McGill. Elle est membre du Barreau du Québec depuis 2000 et a été membre du Barreau de Paris pendant quatorze ans. Elle donne régulièrement des conférences et est l’auteure de nombreux articles sur les prix de transfert. Elle a aussi été invitée à nombreuses reprises à faire des représentations écrites et verbales aux membres du Working Party 6 de l’OCDE en matière de prix de transfert.

Conférences et publications

Représentations écrites à l’OCDE, Commentaires sur l’ébauche révisée sur les prix de transfert des intangibles
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 6 février 2015

Représentations écrites à l’OCDE, Commentaires sur l’ébauche révisée sur les prix de transfert des intangibles
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 1 octobre 2013

Représentations écrites à l’OCDE, Commentaires sur les révisions proposées sur les régimes de protection au chapitre IV des Principes directeur des prix de transfert de l’OCDE et l’ébauche de l’accord entre autorités compétentes
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 14 septembre, 2012

Représentations écrites à l’OCDE, Commentaires sur l’ébauche révisée des considérations particulière pour les intangibles au chapitre 6 des Principes directeur des prix de transfert de l’OCDE
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 14 septembre 2012

Représentations verbales à l’OCDE, en réponse aux questions formulées par l’OCDE sur les fonds de commerce et valeurs de cession global
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 8 novembre 2011

Représentations verbales à l’OCDE, en réponse aux questions formulées par l’OCDE sur les intangibles
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 9 novembre 2010

Représentations écrites à l’OCDE concernant le projet sur les prix de transfert des intangibles
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 14 septembre 2010

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