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Sheena Bassani

Sheena Bassani

Avocate conseil

T 514 982-2306
s.bassani@barsalou.ca

Biographie

Sheena Bassani a rejoint, en 2010, en tant qu’avocate-conseil (Of Counsel), le cabinet d’avocats Barsalou Lawson Rheault. Titulaire d’un Baccalauréat en droit civil (LL.B.) et d’un Baccalauréat en droit commun de l’Université McGill, elle est membre du Barreau du Québec depuis 2000 et a été membre du Barreau de Paris pendant 14 ans où elle a commencé sa carrière, dans le secteur des services financiers. Sa pratique porte notamment sur la fiscalité internationale et les prix de transfert. Sheena a passé dix ans au sein de deux compagnies d’envergure mondiale en services professionnels dans lesquelles elle travaillait exclusivement en matière de fiscalité internationale et de prix de transfert. Durant cette période, elle a été appelée à gérer de nombreux dossiers de prix de transfert très complexes du point de vue de la planification/ documentation, implantation de stratégie de prix de transfert et résolution de conflit.

Sheena est également l’auteure de nombreuses publications sur les prix de transfert, notamment en matière de politique fiscale mondiale.

Sheena a été invitée, à de nombreuses reprises, à présenter des mémoires et à prendre la parole devant les délégués du Groupe de travail 6 (Prix de transfert) et du Groupe de travail 1 (Conventions fiscales) à l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à Paris sur diverses questions de politique fiscale mondiale, y compris le prix de transfert des biens incorporels, les projets de l’Érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) et l’arbitrage exécutoire obligatoire.

Régulièrement conférencière à de nombreuses conférences canadiennes et internationales, elle a été conviée à s’exprimer au Symposium sur le prix de transfert de NABE (Washington) ainsi qu’ à de nombreuses conférences canadiennes sur les prix de transfert incluant celles organisées par l’Institut des cadres fiscalistes (TEI), la Fondation Canadienne de l’Impôt (FCF) et l’Association de Planification Fiscale et Financière (APFF).

En plus de poursuivre sa carrière engageante en fiscalité, elle a obtenu, en 2023, un certificat de l’université Wilfred Laurier en psychologie positive, axé sur l’approche scientifique de l’optimisme humain et du changement dans le milieu de travail. Elle était conférencière au Sommet du Bien-être organisé par le Barreau du Québec en janvier 2024.

Conférences et publications

FCF (Fondation Canadienne de fiscalité) – Conférence Prix de transfert
Organisatrice/animatrice de la conférence : Plaidoirie simulée pour témoins experts et Sujets économiques d’actualité en prix de transfert
En ligne, 3-4 février 2021

Webinaire BPM – L’impact du COVID-19 sur la fiscalité internationale
Conférencière : Les ajustements en prix de transfert pendant une ralentissement de l’économie
En ligne, 20 mai 2020

APFF – 44e Congrès annuel
Conférencière : Nouveautés en fiscalité internationale
Montréal, 9-11 octobre 2019

FCF (Fondation Canadienne de fiscalité) – Séminaire sur les prix de transfert canadiens
Organisatrice/animatrice de la conférence: Études de cas d’actualité sur les prix de transfert
Toronto, 27 mars 2019

NABE (National Association for Business Economics) – Symposium sur le prix de transfert
Conférencière: Effets de la réforme fiscale américaine sur les prix de transfert Washington, 17 juillet 2018

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Champ d’application de la future révision du Chapitre VII des lignes directrices sur les prix de transfert concernant les considérations spéciales pour les services intra-groupe
20 juin 2018

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Lignes directrices révisées sur le partage des bénéfices transactionnels
5 septembre 2016

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites au Groupe de travail 1 à l’OCDE: Élaboration d’un instrument multilatéral pour la mise en œuvre des mesures BEPS liées aux conventions fiscales
30 juin 2016

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Présentation au Groupe de travail 1 à l’OCDE: Consultation publique de l’OCDE sur l’instrument multilatéral: Disposition facultative sur l’arbitrage exécutoire obligatoire
Paris, 7 juillet 2016

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites et verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Révisions du chapitre I des Lignes directrices sur les prix de transfert
6 février 2015

APFF (Association de Planification Fiscale et Financière) – Panel et Table Ronde internationale sur la fiscalité (panéliste)
Montréal, le 8 octobre 2014

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites et verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Révisions sur les aspects des prix de transfert des biens incorporels
1 octobre 2013 et 12-13 novembre 2013

ABC (Association du Barreau canadien)
Prix de transfert: Le rôle des Principes directeurs de l’OCDE et le traitement des biens incorporels
Montréal, le 10 mai 2012

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites et verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Révision proposée de la section sur les régimes de protections au chapitre IV des Principes directeurs de l’OCDE sur les prix de transfert
14 septembre 2012 et 12-14 novembre 2012

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites et verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Ébauche de protocole d’entente sur les autorités compétentes pour établir les régimes de protections bilatéraux
14 septembre 2012 et 12-14 novembre 2012

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites et verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Révision des considérations spéciales pour les biens incorporels au chapitre VI des Principes directeurs de l’OCDE sur les prix de transfert et dispositions connexes
14 septembre 2012 et 12-14 novembre 2012

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions verbales au Groupe de travail 6 à l’OCDE, en réponse à des questions spécifiques posées sur la survaleur et la valeur d’exploitation
Présentation au Groupe de travail 6 à l’OCDE
Paris, 8 novembre 2011

FCF (Fondation Canadienne de fiscalité)
Conférencière: Prix de transfert: Tendances et développements récents
Montréal, le 10 juin 2011

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Représentations verbales à l’OCDE, en réponse aux questions formulées par l’OCDE sur les biens incorporels
Présentation au Groupe de travail 6 à l’OCDE
Paris, 9 novembre 2010

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques)
Soumissions écrites au Groupe de travail 6 à l’OCDE: Représentations écrites à l’OCDE concernant le projet sur les prix de transfert des intangibles
14 septembre 2010

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